CONDITIONS D'UTILISATION DE DISTRIBUTION LES ÉCURIES SIMARD
Dernière mise à jour : 16 juin 2025
Bienvenue sur le site web de Distribution Les Écuries Simard. Ces Conditions d'utilisation régissent l'accès à notre boutique en ligne. En naviguant, en créant un compte ou en effectuant une commande, vous acceptez ces conditions. Si vous êtes en désaccord, veuillez ne pas utiliser notre site.
1. Définitions
- Distribution Les Écuries Simard : Entreprise exploitant le site www.lesecuriessimard.ca
- Utilisateur : Toute personne naviguant sur le site.
- Client : Utilisateur ayant effectué au moins une commande.
- Produits : Articles offerts à la vente (nourriture, accessoires, etc.).
- Services : Fonctions disponibles sur le site (compte client, commande, paiement, livraison).
2. Utilisation du site
2.1 Accès
- Le site est accessible sans compte pour la consultation.
- Un compte est requis pour effectuer une commande.
2.2 Engagements de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à :
- Fournir des informations exactes et à jour.
- Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales.
- Ne pas perturber ou compromettre le bon fonctionnement du site.
3. Commandes et paiements
- Les prix sont en dollars canadiens (CAD), taxes applicables incluses.
- Les paiements sont traités de manière sécurisée via des plateformes certifiées.
- Une confirmation de commande sera envoyée par courriel.
- En cas d'erreur de prix ou de rupture de stock, Les Écuries Simard se réserve le droit d'annuler la commande et d'effectuer un remboursement intégral.
4. Livraison
- Nous livrons dans les zones indiquées sur le site.
- Les délais sont estimatifs et sujets à des facteurs externes.
- Les retards causés par des tiers ne sont pas de notre responsabilité.
5. Retours et remboursements
- Les retours sont acceptés dans un délai de 7 jours ouvrables, uniquement si le produit est défectueux ou non conforme.
- Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable.
- Certains articles (aliments ouverts ou personnalisés) ne sont pas remboursables.
6. Propriété intellectuelle
Le contenu du site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.
7. Limitation de responsabilité
Les Écuries Simard ne sont pas responsables de :
- Dommages liés à une mauvaise utilisation des produits.
- Interruptions techniques hors de notre contrôle.
- Données incorrectes fournies par l'utilisateur.
8. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les mises à jour seront publiées sur le site avec la date. En continuant d'utiliser le site, vous acceptez ces modifications.
9. Lois applicables
Ces conditions sont régies par les lois de la province de Québec et du Canada. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du Québec.
